Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TENDANCE BASSIN
PATISSERIE BEURLAY, SAS

Numéro de dépôt :
4076926
Date de dépôt :
14/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/03/2024
TENDANCE BASSIN de PATISSERIE BEURLAY

Présentation de la marque TENDANCE BASSIN

Déposée le 14 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATISSERIE BEURLAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TENDANCE BASSIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PATISSERIE BEURLAY domicilié(e) 1 ROUTE DE SAINTES - 17250 - BEURLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 698 020 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATISSERIE BEURLAY, M. MARTINEAU MICHEL domicilié(e) 1 ROUTE DE SAINTES - 17250 - BEURLAY - France.

La marque TENDANCE BASSIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4076926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TENDANCE BASSIN est expirée depuis le 14 mars 2024.

PATISSERIE BEURLAY a également déposé les autres marques suivantes : Tonton Papilles Bio , LES PTi'S BONHEURS , PATISSERIE BEURLAY MAISON FONDEE EN 1848 , PATISSERIE BEURLAY , BEURLAY DEPUIS 1848 , BEURLAY BISCUITIER DEPUIS 1848 , Ti'Beurlay , L'HEURE DU PT'I DEJ [ENGAGES] POUR BIEN MANGER , Tonton Papilles , LES PTI'S BONHEURS BIO


PATISSERIE BEURLAY, SAS - 1 ROUTE DE SAINTES - 17250 - BEURLAY - France - SIREN 429698020


PATISSERIE BEURLAY, M. MARTINEAU MICHEL - 1 ROUTE DE SAINTES - 17250 - BEURLAY - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement sans modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Biscuits.